Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P'TIT APACHE
LES ROCHES BLANCHES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1672223
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2011

Présentation de la marque P'TIT APACHE

Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) LES ROCHES BLANCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P'TIT APACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ROCHES BLANCHES domicilié(e) Lieudit Pré Mornay, 38270 BEAUREPAIRE (dossier no 2200277) - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 073 324 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2200277) - France.

La marque P'TIT APACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P'TIT APACHE est expirée depuis le 17 juin 2011.

LES ROCHES BLANCHES a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DELATTRE , ROUGE AMOUR , CROIX DE LUMIERE , DOMAINE FONT NOUVELLE , SECRET DES ROCHES , DOMAINE DE LA VENTOURENCO , François DAUDRET , LOUIS ROZIER , Nicolas GUEUSQUIN , CLAIR DES ROCHES


LES ROCHES BLANCHES (Société Anonyme) - Lieudit Pré Mornay, 38270 BEAUREPAIRE (dossier no 2200277) - France - SIREN 378073324


CABINET LAVOIX - (dossier no 2200277) - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2001 n°2200277 - Publication au BOPI 2001-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337744 - Publication au BOPI 2001-12-26

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